CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION CONTREMARQUE
Dernière mise à jour : [14/04/2026]
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site contremarque.net, ainsi que de l’ensemble de ses contenus, notamment les pages éditoriales, les fiches du Cabinet, les créations fictives de l’Atelier, les cartes interactives, les visualisations 3D et le formulaire d’inscription à la newsletter.
2. Acceptation
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site, au matériel informatique et à la connexion Internet restent à la charge de l’utilisateur.
Contremarque s’efforce de rendre le site accessible en continu, mais ne peut garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’interruptions, d’erreurs ou de maintenance.
4. Nature des contenus
Le site Contremarque propose deux types de contenus :
Le Cabinet : des fiches informatives consacrées à des pièces réelles, données à titre indicatif et non contractuel ;
L’Atelier : des créations fictives et artistiques inspirées de l’univers numismatique.
Les contenus du site ont une vocation informative, culturelle et créative. Ils ne constituent ni une expertise officielle, ni un conseil en investissement, ni une offre commerciale pour les créations fictives.
Contremarque n’est affilié à aucune institution officielle d’émission monétaire.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, logos, maquettes, animations, modèles 3D, chartes graphiques et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Titouan Maret / Contremarque.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation totale ou partielle du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi, notamment le droit de citation.
Les images, marques ou éléments visuels appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Utilisation autorisée
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, raisonnable et conforme à la loi. Il est notamment interdit de :
perturber le fonctionnement du site ;
tenter d’accéder de manière frauduleuse à des données ou espaces non autorisés ;
copier ou réutiliser les contenus du site sans autorisation ;
utiliser le site à des fins illégales, diffamatoires, commerciales non autorisées ou nuisibles.
7. Newsletter
L’inscription à la newsletter est facultative. Elle suppose le consentement explicite de l’utilisateur via une case à cocher non précochée.
L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment via le lien prévu dans chaque email envoyé.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Contremarque n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs politiques de confidentialité.
9. Responsabilité
Contremarque s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité. Contremarque ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
10. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles, ainsi que l’utilisation des cookies, sont détaillés dans la politique de confidentialité et la politique de cookies du site.
11. Modification des CGU
Contremarque se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée en ligne au moment de la consultation du site.
12. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
13. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes CGU, vous pouvez contacter :
Titouan Maret
Email : [contremarque.net@gmail.com.fr]